Mentions légales

Éditeur du site

IA+Simple, activité de OrdiNovice
Jeff Madeline, entrepreneur individuel
29 rue du Rocher, 91160 Saulx-les-Chartreux, France
SIRET 448 456 392 00035
Téléphone : 06 03 27 57 25
E-mail : contact@iaplussimple.com

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.

Directeur de la publication

Jeff Madeline.

Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 · www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site : textes, identité visuelle, logo, mise en page et code, est la propriété exclusive de Jeff Madeline, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil fiscal, ni une garantie de résultat. L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude sans pouvoir la garantir en toutes circonstances.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le médiateur désigné est : [Nom du médiateur - adresse postale - site internet, à compléter après adhésion]

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.